Mentions Légales

Éditeur

Le site somasema.fr est la propriété exclusive de Lamotte Johanna EI qui l’édite.

N° siret 53104674600024
Adresse de courrier électronique : semanutrition@gmail.com
Directeur de la publication : Lamotte Johanna

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023, Larnaca, Chypre

Les présentes conditions générales d'utilisation définissent les règles et réglementations relatives à l'utilisation du site web somasema.fr, accessible à l'adresse https://www.somasema.fr.

En accédant à ce site web, vous acceptez les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n'acceptez pas l'intégralité des conditions générales d'utilisation énoncées sur cette page, veuillez ne pas continuer à utiliser https://www.somasema.fr.

Propriété Intellectuelle Et Contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, sans l’autorisation expresse de Lamotte Johanna EI est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens Hypertextes

Le site somasema.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations…) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité quant aux risques éventuels de contenus illicites.

Cookies :

Le site web utilise des cookies afin de personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à https://www.somasema.fr., vous acceptez l'utilisation des cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ni transmettre de virus à votre ordinateur. Chaque cookie est unique et ne peut être lu que par le serveur web du domaine qui l'a émis.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing afin d'assurer le fonctionnement de notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Certains cookies sont indispensables au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils sont toujours actifs. Veuillez noter qu'en acceptant les cookies indispensables, vous acceptez également les cookies tiers, susceptibles d'être utilisés par des services tiers si vous utilisez ces services sur notre site web, par exemple une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site.

Licence :

Sauf indication contraire, Lamotte Johanna EI détient les droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble du contenu de https://www.somasema.fr.. Tous droits réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu depuis https://www.somasema.fr. pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes conditions générales.

Sur l'ensemble de somasema.fr , vous n'êtes pas autorisé(e) à :

Copier ou republier le contenu

Vendre, louer ou concéder sous licence le contenu

Reproduire, dupliquer ou copier le contenu

Redistribuer le contenu

Le présent accord prend effet à la date des présentes.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations. Lamotte Johanna EI ne filtre, ne modifie, ne publie ni ne vérifie les commentaires avant leur publication sur le site. Les commentaires n'engagent que leurs auteurs et ne reflètent pas les opinions de Lamotte Johanna EI , de ses représentants et/ou de ses affiliés. Dans la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires et à tout dommage, frais ou préjudice résultant de leur utilisation, de leur publication ou de leur présence sur ce site web.

Nous nous réservons le droit de modérer tous les commentaires et de supprimer ceux qui seraient jugés inappropriés, offensants ou contraires aux présentes Conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que :

Les commentaires ne portent pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle, notamment aux droits d’auteur, aux brevets ou aux marques de commerce de tiers ;

Les commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire, injurieux, offensant, indécent ou illégal, ni aucune atteinte à la vie privée ;

Les commentaires ne seront pas utilisés à des fins de sollicitation ou de promotion commerciale, ni pour présenter des activités commerciales ou illégales.

Liens hypertextes vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

Organismes gouvernementaux ;

Moteurs de recherche ;

Organismes de presse ;

Les distributeurs d’annuaires en ligne peuvent créer des liens vers notre site Web de la même manière qu’ils créent des liens vers les sites Web d’autres entreprises répertoriées ; et

Les entreprises accréditées à l’échelle du système, à l’exception des organismes sans but lucratif sollicitant des dons, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs, qui ne sont pas autorisés à créer de liens hypertextes vers notre site Web.

Ces organisations peuvent créer des liens vers notre page d’accueil, nos publications ou d’autres informations de notre site Web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n’implique pas faussement un parrainage, une approbation ou un soutien de la part de l’organisation qui crée le lien, ni de ses produits et/ou services ; et (c) soit pertinent par rapport au contenu du site de l’organisation qui crée le lien.

Nous pouvons examiner et approuver d’autres demandes de liens provenant des types d’organisations suivants :

Sources d’information grand public et/ou professionnelle reconnues ;

Sites communautaires .com ;

Associations ou autres groupes représentant des organismes de bienfaisance ;

Distributeurs d’annuaires en ligne ;

Portails Internet ;

Cabinets d’expertise comptable, d’avocats et de conseil ; et

Établissements d’enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de liens provenant de ces organisations si nous estimons que : a) le lien ne nous porte pas préjudice, ni à nous ni à nos entreprises accréditées ; b) l’organisation n’a aucun antécédent négatif avec nous.